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Marques déposées par Sylvain Erhardt
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Domaine de Roques-Hautes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Roques-Hautes
Sylvain Erhardt, Agissant pour le compte de la société "Domaine de Roques-Hautes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3760061
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2020
Domaine de Roques-Hautes de Sylvain Erhardt

Présentation de la marque Domaine de Roques-Hautes

Déposée par voie électronique le 12 août 2010 par Sylvain Erhardt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Roques-Hautes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Sylvain Erhardt, Agissant pour le compte de la société "Domaine de Roques-Hautes" en cours de formation domicilié(e) 1125 chemin des Marmets - 13560 - Senas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Erhardt domicilié(e) 1125 chemin des Marmets - 13560 - Senas - France.

La marque Domaine de Roques-Hautes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Roques-Hautes est expirée depuis le 12 août 2020.

Sylvain Erhardt a également déposé les autres marques suivantes : Terracines


Sylvain Erhardt, Agissant pour le compte de la société "Domaine de Roques-Hautes" en cours de formation - 1125 chemin des Marmets - 13560 - Senas - France


Sylvain Erhardt - 1125 chemin des Marmets - 13560 - Senas - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;

Hébergement temporaire ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.